Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION





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ARTICLE 1 - CONDITIONS D'UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE


En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays, état ou province de résidence, et nous avoir donné votre accord pour permettre à tout mineur à votre charge d'utiliser ce site web.



L'utilisation de nos produits à des fins illégales ou non autorisées est interdite, et vous ne devez pas, en utilisant le service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur).



Vous ne devez pas transmettre de virus ou tout autre code de nature destructive.



Toute infraction ou violation des présentes Conditions générales entraînera la résiliation immédiate de vos Services.





ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES



Nous nous réservons le droit de refuser l'accès aux services à toute personne, à tout moment, pour quelque raison que ce soit.

Données nominatives :

Hoopy s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Ces informations sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre de produits réservés aux clients de Hoopy, notamment par les lettres d'information de Hoopy auxquelles vous vous êtes abonnés, ainsi que pour personnaliser le site en fonction de vos centres d'intérêt. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients.

Le présent article ne fait pas obstacle à la cession ou au transfert de l'activité d'un tiers. En conséquence, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de vous connecter au site avec votre identifiant et votre mot de passe.

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Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service ou l'utilisation du Service, ou tout accès au Service ou contact sur le site, par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse préalable.



Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus pour votre commodité, et ne limiteront ni n'affecteront ces conditions.





ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS





Ce site peut contenir certaines informations antérieures. Ces informations antérieures, de par leur nature, ne sont pas à jour et sont fournies à titre d'information uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.







ARTICLE 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX



Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (et toute partie ou contenu du Service) sans préavis.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers pour toute modification de prix, suspension ou interruption du Service.



ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)



Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.

Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent sur notre boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur sera exact.

Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne dans toute zone géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits, les emballages et les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Certaines images de produits, logos ou emballages peuvent être non contractuels. Nous nous réservons le droit de cesser de proposer un produit à tout moment. Toute offre de service ou de produit présentée sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.

ARTICLE 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE



Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous nous confiez. Nous pouvons, à notre seule discrétion, réduire ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou à partir du même compte client, de la même carte de crédit, et/ou les commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d'expédition. Dans le cas où nous modifierions ou annulerions une commande, nous pourrions tenter de vous en informer en vous contactant à l'adresse électronique et/ou à l'adresse de facturation/au numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, peuvent sembler provenir de marchands, de revendeurs ou de distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et précises sur votre commande et votre compte pour toutes les commandes passées dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail, les numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire.


ARTICLE 7 - LIENS VERS DES TIERS


Certains contenus, produits et services disponibles par le biais de notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites Web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude de ces sites, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité quant au contenu, aux sites Web, aux produits, aux services ou à tout autre matériel accessible sur ou à partir de ces sites tiers.

Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou des dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, de services, de ressources, de contenus ou de toute autre transaction effectuée en relation avec ces sites tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant de vous engager dans une quelconque transaction. Toute plainte, réclamation, préoccupation ou question concernant les produits de ces tiers doit être adressée à ces mêmes tiers.




SECTION 8 - COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous soumettez un contenu spécifique (par exemple, pour participer à des concours), ou si, sans notre demande, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par courrier électronique, par la poste ou autrement (collectivement, les "Commentaires"), vous nous accordez le droit, à tout moment et sans restriction, d'éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d'utiliser autrement dans tout média les Commentaires que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas et ne serons pas obligés de (1) maintenir la confidentialité de tout commentaire, (2) payer une compensation à quiconque pour tout commentaire fourni, ou (3) répondre à tout commentaire.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, abusif, diffamatoire, calomnieux, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint toute propriété intellectuelle ou les présentes Conditions générales de vente et d'utilisation.

Vous acceptez d'écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques, la vie privée, la personnalité ou d'autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent pas de contenu illégal, diffamatoire, offensant ou obscène, ni de virus informatiques ou d'autres logiciels malveillants susceptibles d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un que vous n'êtes pas, ou essayer de nous tromper et/ou de tromper des tiers quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et déclinons toute responsabilité pour les commentaires que vous ou un tiers postez.



SECTION 9 - INFORMATIONS PERSONNELLES



La soumission de vos informations personnelles sur notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Cliquez ici pour consulter notre Politique de confidentialité.
ARTICLE 10 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

De temps à autre, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le Service qui pourraient contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui pourraient concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes, si toute information sur le Service ou sur tout site web connexe est inexacte, à tout moment sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations figurant dans le Service ou sur tout site Web associé, y compris, mais sans s'y limiter, les informations relatives aux prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date fixe de mise à jour ou de rafraîchissement dans le Service ou sur tout site web associé ne doit être invoquée pour conclure que les informations dans le Service ou sur tout site web associé ont été modifiées ou mises à jour.



ARTICLE 11 - UTILISATIONS INTERDITES


En plus des interdictions énoncées dans les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter ou participer à des actes illégaux de tiers ; (c) pour violer des lois, règles ou règlements régionaux ou internationaux, fédéraux, provinciaux ou étatiques ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer toute personne en fonction de son sexe, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son origine ethnique, de sa race, de son âge, de son origine nationale ou de son handicap ; (f) soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé d'une manière qui entrave la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout autre site Web indépendant ou Internet ; (h) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) spammer, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, rechercher ou scanner le Web (ou toute autre ressource) ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) violer ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site Web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation des usages interdits.


ARTICLE 12 - GARANTIES



A propos de l'équipement

La garantie ne s'applique pas :

En cas de casse transport non signalée dans les 24 heures suivant la réception de la marchandise.
En cas de mauvaise installation ou de mauvaise utilisation du matériel.
En cas de modifications ou de réparations effectuées par des personnes non autorisées par Hoopy.
En cas d'accidents, de décharges électriques, de foudre, de produits chimiques, de surtension de l'alimentation électrique. Le retour du matériel n'est accepté par la société Hoopy que si les conditions suivantes sont remplies :
Avant tout retour, le client doit demander une autorisation de retour à la société Hoopy dans laquelle il signale le dysfonctionnement du matériel. Cette demande doit être faite par email à contact@hoopy.fr. Après acceptation de notre part, vous pourrez retourner l'article, en joignant une copie de la facture d'achat initiale.
Le produit doit être retourné soigneusement emballé
La garantie est limitée, à la discrétion de Hoopy, au remplacement ou à la réparation du matériel reconnu défectueux après expertise par le personnel de Hoopy.
Toute réclamation concernant le mauvais fonctionnement d'un produit sera irrecevable une fois la période de garantie expirée.
Le produit retourné doit impérativement être dans son emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, du mode d'emploi et de la documentation.
Pour tout retour d'un produit en état de fonctionnement, nous ne facturons pas notre intervention inutile, mais le produit sera à la disposition du client dans l'entrepôt de Hoopy. Le retour éventuel du produit sera à la charge du client.
Si, après expertise, le produit est réellement défectueux pendant sa période de garantie, Hoopy réparera ou remplacera le produit par un nouveau. Si le produit n'est plus fabriqué ou référencé, Hoopy proposera au client un produit de remplacement.
Les frais de retour du produit réparé, neuf ou remplacé sont à la charge de Hoopy. A défaut de produit de remplacement adapté, Hoopy pourra proposer au client le remboursement du prix du produit sous forme d'un avoir.
L'acheteur bénéficie également de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés (article 1648 du code civil). Il s'agit de la garantie commerciale au sens des articles L 111-1, L211-2 et L217-4 à L217-20 du code de la consommation et reprise par l'arrêté du 18 décembre 2014 en vigueur depuis le 1er mars 2015 relatif aux informations contenues dans les conditions générales de vente en matière de garantie légale pour compléter ces différents articles.
En aucun cas, Hoopy, nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, que ce soit dans le cadre d'un contrat, d'un délit (y compris la négligence), d'une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de tout service ou produit du Service, ou à l'égard de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit découlant de votre utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition par le Service, même si vous avez été informé de la possibilité d'une telle utilisation. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.
ARTICLE 13 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de protéger Hoopy, notre société mère, nos filiales, nos sociétés affiliées, nos partenaires, nos dirigeants, nos administrateurs, nos agents, nos contractants, nos concédants, nos prestataires de services, nos sous-traitants, nos fournisseurs, nos stagiaires et nos employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, faite par tout tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ou des documents auxquels elles font référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 14 - DIVISIBILITÉ



Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition pourra néanmoins être appliquée dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, cette dissociation n'affectant pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.








ARTICLE 15 - RÉSILIATION



Les obligations et responsabilités encourues par les parties avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent contrat à toutes fins utiles.

Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sont effectives sauf si elles sont résiliées par l'une ou l'autre des parties. Vous pouvez résilier les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment en nous notifiant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Si nous déterminons, à notre seule discrétion, que vous êtes défaillant, ou si nous soupçonnons que vous n'avez pas été en mesure de respecter les termes des présentes conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse, et/ou nous pouvons vous refuser l'accès à nos services (ou toute partie de ceux-ci).



ARTICLE 16 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD



Tout manquement de notre part à l'exercice ou à l'application d'un droit ou d'une disposition des présentes Conditions générales de vente et d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ou toute autre politique ou règle de fonctionnement que nous publions sur ce site ou en relation avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, et remplacent toutes les communications, propositions et accords antérieurs et contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation).

Toute ambiguïté quant à l'interprétation des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ne pourra être interprétée au détriment de la partie rédactrice.



ARTICLE 17 - LOI APPLICABLE



Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, ainsi que tout autre contrat distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés selon les lois en vigueur à Hoopy.





ARTICLE 18 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION



Vous pouvez à tout moment consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation en publiant les mises à jour et les changements sur notre site. Il est de votre responsabilité de visiter notre site régulièrement pour vérifier les changements. La poursuite de l'utilisation ou de l'accès à notre site après la publication de toute modification des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.



ARTICLE 19 - INFORMATIONS DE CONTACT

Les questions relatives aux Conditions Générales de Vente et d'Utilisation doivent nous être adressées à contact@hoopy.fr